Empreinte

 

Schauinslandbahn
Freiburger Verkehrs AG
Besançonallee 99, 79111 Freiburg
Postfach 10 03 53, 79122 Freiburg
Tél. +49 761 4511-777
Fax +49 761 4511-730
info@schauinslandbahn.de

 

Président du Conseil de surveillance :
Mr Le Maire Dr. Dieter Salomon
Comité directeur : Dr. Helgard Berger,
Ing. diplomé Stephan Bartosch
Registraire des entreprises : Fribourg-en-Brisgau, registre No HRB 952

 

Conception, texte et design :
Münchrath / Ideen+Medien

Programmation :
DigitalDenker GmbH

 

Contenu
L’auteur n’assume aucune garantie en ce qui concerne l’actualité, l’exactitude, l’intégrité ou la qualité de l’offre en ligne. Tous les droits de responsabilité de l’auteur se référant aux dommages matériels ou immatériels, résultant d’une utilisation ou non-utilisation des informations proposées ou d’une utilisation d’informations incorrectes et/ou incomplètes sont exclus, dans la mesure où on ne peut prouver ni responsabilité intentionnelle ni faute lourde de la part de l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement de la part de l’auteur. Celui-ci se réserve le droit de changer, de compléter, d’effacer toute ou partie de l’offre sans annonce préalable. L’auteur se réserve également le droit d’en cesser temporairement ou définitivement la publication.

 

Protection des données
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Validité de l’exclusion de responsabilité
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Droit d’auteur et des marques
L’auteur veille à respecter, dans toutes les publications, les droits de propriété intellectuelle relatifs aux graphiques, documents de son, séquences vidéo et textes, à utiliser des graphiques, documents de son, séquences vidéo et textes établis par ses propres soins ou à se servir de graphiques, documents de son, séquences vidéo et textes dispensés de licences. Tous les droits de marque auxquels il est fait mention dans le cadre de l’offre sur internet, qui sont éventuellement protégés par des tiers, sont soumis sans dérogation aux dispositions du droit de marque applicable, ainsi qu’aux droits de propriété des propriétaires enregistrés. La mention seule ne permet pas d’exclure que des marques ne soient pas protégées par des droits de tiers ! Seul l’auteur détient les droits de reproduction d’objets publiés, créés par l’auteur. Sauf autorisation expresse, il est interdit de multiplier ou utiliser de tels graphiques, documents de son, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées.

 

Références et liens
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